Entamer un chantier de construction ou de rénovation est une grande aventure pour un particulier: les montants financiers engagés sont importants et les intervenants nombreux.
Au cours de l’exécution, des incidents peuvent survenir. Déterminer les responsabilités sans retarder le chantier est quasi impossible.
Pour vous prémunir des « intempéries » d’une construction ou d’une rénovation, et préserver votre tranquillité de maître de l’ouvrage, il vous est possible de souscrire comme le font les entrepreneurs consciencieux, une assurance Tous Risques Chantier (TRC).
« Que ton parapluie soit prêt avant qu’il pleuve »
Proverbe indonésien.
L’assurance TRC peut, en fonction des clauses édictées par les diverses compagnies d’assurances, couvrir deux risques majeurs:
- Le dommage occasionné à un chantier ainsi qu’aux matériaux sur le chantier par les forces de la nature, un effondrement, un incendie ou une explosion, un vol ou un acte de vandalisme, …
- Votre responsabilité civile de maitre d’ouvrage liée à ces travaux de construction, tant pour les lésions corporelles que les dommages matériels et immatériels occasionnés par les travaux. Vous-même en tant que particulier, pourriez, en effet, être considéré responsable d’un dommage à un tiers, même si vous n’avez personnellement pas commis la moindre faute (ex: un passant est blessé par une chute de matériau). Vous êtes alors couvert via cette assurance TRC contre les dommages que vous occasionnez à des tiers ou à leurs biens (aux habitations voisines (fissures,…) ou pour des troubles de voisinage (bruit,…) au cours de vos travaux de construction ou de rénovation.
Peu importe qui portera la responsabilité finale de ces dommages. C’est l’aspect le plus intéressant de cette assurance « parapluie« , qui évite d’interrompre le chantier à cause de la détermination de responsabilité d’un dommage ou d’un vol de matériel.
La prime varie selon le risque couvert; elle évoluera souvent entre 800 à 1000 €.
- La première étape avant le commencement de votre chantier consistera pour vous, alors à vérifier:
- les assurances existantes des professionnels avec qui vous travaillerez. Si votre entrepreneur a conclu une assurance TRC pour votre chantier, demandez précisément le numéro de ce contrat, le nom de l’assureur et les conditions générales du contrat de manière à permettre à votre propre assureur d’analyser si vous êtes aussi couvert personnellement.* En effet, pour travailler au logement d’un simple particulier, l’entrepreneur souvent ne souscrit pas une assurance TRC et n’assure donc pas sa responsabilité contractuelle envers le maître de l’ouvrage, ni par conséquent la responsabilité du maître de l’ouvrage vis-à-vis des tiers.
- votre propre assurance incendie actuelle et la poursuite de sa couverture ou non en cas de travaux d’ampleur ou des possibilités d’extensions de votre police par d’autres garanties.**
- Si vous devez ensuite souscrire un contrat TRC, veillez à y songer à temps: le contrat TRC doit être souscrit avant le début des travaux pour sortir ses effets. L’aide d’un courtier vous sera utile car, suivant les compagnies, l’assurance TRC présente des garanties très variables et modulables. Un coût de franchise demeure cependant à charge de l’assuré en cas de sinistre.
Outre la franchise à assumer et sauf exception, sachez que votre protection ne sera jamais totale même avec votre assurance TCR.
Ce parapluie vous préserve des pluies mais pas des cataclysmes!
En effet,
- La faillite de l’entrepreneur ne relève pas de cette assurance.
- Les accidents de chantier qui vous impacteraient, ou vos proches ou vos amis (qui vous aideront peut-être dans certaines phases des travaux sur le chantier) ne sont pas couverts pour les dommages corporels subis, par la plupart des contrats TRC examinés.
- Le vol des outils, au contraire des matériaux (briques, radiateurs, châssis…), n’est pas dédommagé dans ce cadre. Si vous travaillez en tant que particulier sur votre propre chantier, ramenez autant que possible chez vous, vos outils susceptibles d’être volés.
- La durée de couverture de l’assurance TCR est limitée et s’étend du début des travaux jusqu’à la réception provisoire d’une partie ou de l’ensemble de l’ouvrage. Prévoir une clause de prolongation pour couvrir les retards de chantier est judicieux. ***
- Toute malfaçon ou non-conformité des travaux aux plans architecturaux n’est pas couverte dans ce cadre d’assurance TRC, sauf clause d’extension ou exception. Il est intéressant de vérifier préalablement à tout problème grave avec un intervenant du chantier, si vous disposez ou non d’une aide juridique via un autre contrat d’assurance, par exemple une protection juridique.****
*Demander simplement à un entrepreneur « s’il est bien assuré » ne sert à rien dans ce cas précis: sa réponse sera positive car il a sa responsabilité civile professionnelle.
** AG Insurance propose à ses assurés un pack pour les dommages liés à une construction ou une rénovation, pack qui complète l’assurance incendie.
*** Si vous craignez des risques importants au bâtiment après cette période, il existe une autre couverture l’assurance Responsabilité décennale qui peut s’ajouter à l’assurance TRC
****C’est rarement le cas. Or, dans la construction, il est important pour la victime lésée de réagir avec célérité, rigueur et respect des formes. Si le préjudice s’annonce important, des avocats en droit de la construction pourraient assister la victime dans les phases de négociation amiable ou du contentieux.
Jalon Bleu 