Batibouw 2013 est à nos portes.
Comment trouver l’entrepreneur qui réalisera notre rêve ?
Auparavant, la procédure d’enregistrement de l’entrepreneur en construction prouvait son professionnalisme et le respect de ses obligations fiscales et sociales. La vérification par l’enregistrement nous permettait de savoir si l’entrepreneur que nous comptions engager était ou non au bord de la faillite. En outre, faire appel à un entrepreneur enregistré était nécessaire pour bénéficier d’avantages fiscaux.
La procédure d’enregistrement comme entrepreneur a été supprimée.
Mais la responsabilité solidaire pour le paiement des dettes fiscales ou sociales a été étendue en cascade pour tout le secteur du bâtiment (p.ex. construction, fabrications métalliques, électricités,…). Le donneur d’ordre (maître d’ouvrage) et l’entrepreneur (qu’il s’agisse de l’entrepreneur général ou des sous-traitants) peuvent donc être tenus au paiement des dettes sociales et fiscales de n’importe quel sous-traitant intervenant dans la chaîne des entreprises actives sur un chantier, sauf s’il effectue une retenue sur la facture de son cocontractant.
Comment procéder pour le choix de l’entrepreneur ?
Le site du SPF Economie nous donne tous les conseils judicieux pour sélectionner un entrepreneur et vérifier notamment ses compétences professionnelles. Le recours à un entrepreneur enregistré n’est plus une condition nécessaire pour l’octroi des avantages fiscaux.
Une communication claire est indispensable.
Sans précision de notre part dans notre appel d’offres, l’entrepreneur que nous choisissons peut confier le chantier à un sous-traitant.
La suppression de l’enregistrement a considérablement simplifié les démarches d’installation d’entrepreneurs étrangers qui œuvrent très nombreux et souvent avec satisfaction comme sous-traitants d’entreprises belges.
Dans notre cahier des charges, nous pouvons demander que l’entrepreneur qui soumissionne précise dans son offre s’il fera appel ou non à des sous-traitants et le nom de ceux-ci.
Ensuite, notre choix effectué parmi les offres reçues, les accords écrits avec l’entrepreneur retenu mentionneront aussi précisément :
- les dates de début et de fin de travaux, avec une sanction en cas de non-respect des délais.
- les dates régulières de visite sur le chantier de l’entrepreneur principal en cas de sous-traitance, et ce, pour éviter tout malentendu. Il s’est engagé non seulement sur le prix, le délai mais aussi sur la garantie de bonne exécution de nos travaux. Avec notre architecte, l’entrepreneur avec qui nous sommes alors engagés est bien notre interlocuteur.
Tout cela pour éviter de bâtir et … pâtir comme Agnès et Pierre qui se sont retrouvés englués durant plusieurs mois dans le chantier de leur maison, sans la moindre possibilité de communiquer: aucun ouvrier ne parlait leur langue. « La moindre petite vétille devait transiter par le cabinet d’architecture qui devait relayer car l’architecte n’avait pas non plus de communication directe avec le personnel de notre chantier. Certains jours ou périodes, il n’y avait personne sur le chantier; nous ne savions même pas pourquoi. Le retard a été considérable ».
Une bonne organisation de la communication sur le chantier permet de surmonter des préoccupations basiques ou les soucis inévitables d’une construction ou rénovation. Le stress sera moindre tant pour les travailleurs que pour le maître d’ouvrage non habitué à la complexité d’un chantier.
Jalon Bleu 
Une bonne communication sur un chantier, cela peut-être aussi… avertir les voisins proches des grandes phases d’évolution de la construction ou dialoguer un peu avec eux sans entrer dans trop de détails. Cela leur donne un interlocuteur rassurant surtout si vous n’êtes pas sur les lieux et pas toujours bien conscients des nuisances éventuelles (bruits, saleté…).
Vos futurs voisins avertis peuvent passer plus facilement sur les inconvénients temporaires provoqués par vos travaux.
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